# Avis de nouvelle cotisation

## Détails concernant l'avis

Adresse :
Adresse Ligne 1
Adresse Ligne 2
Adresse Ligne 3
Numéro d'assurance sociale : XXX XX6 751
Année d'imposition : 2015
Date de l'avis : 17 mars 2020
Centre fiscal : SUDBURY ON P3A 5C1
Code d'accès : JH54MT6B

Nous avons réexaminé votre déclaration de revenus et de prestations de 2015 et recalculé votre solde.
Le montant que vous devez payer est de 200,91 $, moins tout montant que vous avez payé et que nous n'avons pas encore traité.

Merci.
Bob Hamilton
Commissaire du revenu

## Nouvelle cotisation d'impôt

Nous avons calculé vos impôts à l'aide des montants ci-dessous. Le sommaire ci-dessous est basé sur les renseignements que nous avons ou que vous nous avez donnés.
Nous pourrions réexaminer votre déclaration pour vérifier le revenu que vous avez déclaré ou les déductions ou crédits que vous avez demandés. Pour en savoir plus, allez à canada.ca/impots-examen. Conservez tous vos feuillets, reçus et autres pièces justificatives pour pouvoir nous les fournir sur demande.

### Sommaire

Ligne | Description | Montant sur l'avis précédent $ | CT/DT | Montant final $ | CT/DT
--- | --- | --- | --- | --- | ---
150 | Revenu total | 348 555 |  | 348 556 |
| Déductions du revenu total | 29 673 |  | 29 674 |
236 | Revenu net | 318 882 |  | 318 882 |
| Déductions du revenu net | 6 193 |  | 6 193 |
260 | Revenu imposable | 312 689 |  | 312 689 |
350 | Total des crédits d'impôt non remboursables | 2 225 |  | 2 225 |
350 | Total des crédits d'impôt non remboursables fédéraux | 2 225 |  | 2 225 |
420 | Impôt fédéral net | 77 148,89 |  | 77 148,89 |
428 | Total des crédits d'impôt provinciaux (autre) | 4 980,75 |  | 4 980,75 |
435 | Total à payer | 82 129,64 |  | 82 129,64 |
437 | Impôt total retenu | 0,00 |  | 0,00 |
440 | Abattement du Québec remboursable | 10 919,42 |  | 10 919,42 |
457 | Remboursement de la TPS/TVH à l'intention des salariés et des associés | 798,57 |  | 798,57 |
476 | Impôt payé par acomptes provisionnels | 41 152,00 |  | 41 152,00 |
| Sous-total des crédits | 29 434,01 |  | 29 434,01 |
482 | Total des crédits | 29 434,01 |  | 29 434,01 |
| Sous-total (Total à payer moins Total des crédits) | 111 563,65 | DT | 111 563,65 | DT
| Solde de cette nouvelle cotisation |  |  | 0,00 |
| Solde précédent |  |  | 200,91 | DT
| Solde dû |  |  | 200,91 | DT

#### Explication des changements et autres renseignements importants

Nous vous enverrons une explication de cette nouvelle cotisation dans les dix jours.

À la date de cet avis, vous avez un montant inutilisé de pertes en capital nettes provenant d'autres années de $51 256. Cependant, si vous reportez ce montant à d'autres années au lieu de l'utiliser dans votre déclaration de l'année en cours, nous pourrions devoir recalculer votre solde inutilisé. En effet, différents taux d'inclusion s'appliquent aux gains en capital de différentes années. Vous pouvez utiliser votre montant inutilisé de pertes en capital nettes pour réduire les gains en capital imposables que vous avez déclarés. Pour en savoir plus, consultez le guide T4037, Gains en capital.

Vous pouvez éviter des frais d'intérêts supplémentaires si vous payez le solde dû d'ici le 6 avril 2020.

Si vous avez des questions concernant votre nouvelle cotisation d'impôt, téléphonez aux services de demandes de renseignements des particuliers au 1-800-959-7383.

#### État du maximum déductible au titre des REER

Pour en savoir plus sur les renseignements ci-dessous ou sur les effets des cotisations de l'employeur à un RPAC ou à un REER collectif sur vos droits de cotisation pour l'année, allez à canada.ca/reer ou consultez le guide T4040, REER et autres régimes enregistrés pour la retraite.

Description | Montant $
--- | ---
Maximum déductible au titre des REER pour 2019 | 26 230
Moins : cotisations de l'employeur au RPAC pour 2019 | 0
Moins : cotisations admissibles au REER déduites pour 2019 | 0
Plus : 0,18 % du revenu gagné en 2019, jusqu'à un maximum de $26 500 | 0
Moins : facteur d'équivalence pour 2019 | 0
Moins : facteur d'équivalence pour services passés net pour 2020 | 0
Plus : facteur d'équivalence rectifié pour 2020 | 0
Maximum déductible au titre des REER pour 2020 | 26 230
Moins : cotisations inutilisées versées à un REER, déclarées lors d'une année passée et pouvant être déduites en 2020 | 0
Voici vos droits de cotisation pour 2020 | 26 230

Remarque : Si le montant de vos droits de cotisation est négatif (entre parenthèses), cela signifie que vous n'avez pas de droits de cotisation pour 2020 et que vous avez peut-être trop cotisé à votre REER. Si c'est le cas, vous pourriez devoir payer un impôt de 1 % par mois sur les cotisations excédentaires.

## Autres renseignements

Pour en savoir plus sur votre déclaration de revenus et de prestations, allez à canada.ca/impots, consultez Mon dossier à canada.ca/guide-mon-dossier-arc ou composez le 1-800-959-7383.
Pour trouver votre centre fiscal, allez à canada.ca/arc-bureaux.

### Vous déménagez?

Donnez-nous votre nouvelle adresse dès que possible! Pour savoir comment faire, allez à canada.ca/arc-changer-adresse.

### Vous avez des renseignements nouveaux ou additionnels et vous voulez faire modifier votre déclaration?

- Vous pouvez aller à canada.ca/modifier-declaration-revenus pour un service rapide.
- Vous pouvez écrire au centre fiscal dont l'adresse figure sur cet avis. Indiquez votre numéro d'assurance sociale et joignez tous les documents à l'appui des changements demandés.

### Vous voulez enregistrer un avis de différend officiel?

Allez à canada.ca/arc-plaintes-differends. Vous avez 90 jours à compter de la date de cet avis pour enregistrer votre différend.

### Définitions

Les lettres DT (débit) signifient que vous avez un montant dû, et CT (crédit) que nous vous devons un montant.

### Aide aux personnes ayant une déficience auditive, visuelle ou de la parole

Vous pouvez obtenir cet avis en braille, en gros caractères ou en format audio. Pour en savoir plus sur les médias substituts, allez à canada.ca/arc-medias-substituts.
Si vous utilisez un téléimprimeur, vous pouvez obtenir des renseignements fiscaux en composant le 1-800-665-0354.

### Comment pouvez-vous payer?

- en ligne ou par téléphone en utilisant les services d'une institution financière canadienne;
- en ligne à canada.ca/mon-paiement-arc;
- en ligne en établissant un accord de débit préautorisé à canada.ca/guide-mon-dossier-arc;
- en personne avec votre pièce de versement à votre institution financière canadienne ou, moyennant des frais, à Postes Canada
Pour en savoir plus sur les façons de payer, allez à canada.ca/paiements.

### Besoin de plus de temps pour payer?

Si vous ne pouvez pas payer tout le montant dû et que vous voulez des renseignements, allez à canada.ca/arc-recouvrements.
Pour discuter d'une entente de paiement avec l'ARC, composez le 1-888-863-8661 du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 7 h à 23 h, heure de l'Est.